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Le jardin de Michel

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1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://lejardindemichel.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Vermersch Michel – Contact : contact@lejardindemichel.fr – Adresse : 19, rue François Mitterrand 59152 – CHERENG.

Identification de l’entreprise : Vermersch Michel au capital social de € – SIREN : – RCS ou RM : – Adresse postale : 19, rue François Mitterrand 59152 – CHERENG – [Consignes : ajoutez ici le lien hypertexte vers la page de vos conditions générales de vente si vous en avez une]

Directeur de la publication : Vermersch Michel – Contact : contact@lejardindemichel.fr.

Hébergeur : AutreHostinger Hostinger, UAB 34, rue Švitrigailos, 03230

Délégué à la protection des données : –

Autres contributeurs :


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Vermersch Michel est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Vermersch Michel.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité.

Vermersch Michel ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://lejardindemichel.fr/.

Vermersch Michel décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://lejardindemichel.fr/.

Vermersch Michel s’engage à sécuriser au mieux le site https://lejardindemichel.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Vermersch Michel se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Vermersch Michel se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).


4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://lejardindemichel.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lille.

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